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Marques déposées par GRAU JEAN PIERRE
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MY SWEET HOME BY CABANON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MY SWEET HOME BY CABANON
GRAU JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
92436546
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2002

Présentation de la marque MY SWEET HOME BY CABANON

Déposée le 7 octobre 1992 par GRAU JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MY SWEET HOME BY CABANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est GRAU JEAN PIERRE, domicilié(e) 27 AVENUE LOUIS PONS, 19100 BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAU JEAN PIERRE - France.

La marque MY SWEET HOME BY CABANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY SWEET HOME BY CABANON est expirée depuis le 7 octobre 2002.

GRAU JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : top ten direct , Wanted faces , Mailface , LE JARDIN SOLAIRE , OAHU KAUAI , e-visages , CADRAGE , MOOREA HUAHINE BORABORA


GRAU JEAN PIERRE - 27 AVENUE LOUIS PONS, 19100 BRIVE - France


GRAU JEAN PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Linge de maison Tissu d'ameublement Etiquette tissée Papeterie Tapis

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.